Flexure Avocats

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Compétences

Propriété intellectuelle

Le cabinet FLEXURE vous accompagne en Droit de la propriété littéraire et artistique dans la protection de vos droits d’auteur et d’artiste interprète. Nous traitons notamment régulièrement les problématiques suivantes :

  • Protection et valorisation des droits d’auteur en littérature, musique, audiovisuel, photographie, art, numérique…
  • Contentieux en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme
  • Négociation et rédaction de contrats relatifs à l’exploitation des œuvres (cession et licence).

Droits d’auteurs et droits voisins

La propriété littéraire et artistique couvre traditionnellement les œuvres de l’esprit telles que le roman, la poésie, le théâtre, le cinéma, les discours, les articles de presse, les ouvrages scientifiques, historiques, géographiques, les œuvres de sculpture, peinture, musique, photographie, décoration, architecture, …

Le Cabinet conseille et défend les différents acteurs en matière de créations intellectuelles (auteurs, interprètes, artistes, éditeurs, producteurs, réalisateurs,…).

Le droit d’auteur s’applique également pour partie au droit de l’informatique, aux logiciels. Son étendue et sa complexité nécessitent une connaissance approfondie de la matière pour laquelle le cabinet est en mesure de vous conseiller (rédaction de contrats, de protocoles, de cession de droits…) et de vous défendre (contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme…).

Droit des marques

Le Cabinet FLEXURE vous assiste et conseille pour la protection de votre marque :

  • Dépôt de marque
  • Contrefaçon
  • Contrat de cession de marque
  • Licence de marque.